[Délibérations Conseil d'administration C.C.A.S. du 6 décembre]
mis en ligne le 12 décembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Arrêté préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le département du Nord]
mis en ligne le 06 décembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Délibérations MEL - Révision Générale du Réglement Local de Publicité de la MEL (RPLI)]
mis en ligne le 21 novembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - 18 novembre 2024 - Restaurant scolaire Rue Ghesquière]
mis en ligne le 21 novembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Délibérations Conseil d'administration C.C.A.S. du 8 novembre]
mis en ligne le 18 novembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Avis de concertation préalable - MEL - Modification du Plan Local d'Urbanisme 3]
mis en ligne le 13 novembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Délibérations Conseil d'administration C.C.A.S. du 27 septembre]
mis en ligne le 08 octobre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Liste Provision - Élections chambres d'agriculture]
mis en ligne le 30 septembre 2024
À télécharger en cliquant ci-dessous
[Exploitation d'un forage parcelle OB2197]
mis en ligne le 26 septembre 2024
Accord et récépissé à télécharger en cliquant sur les liens ci-dessous
[Avis de concertation préalable - MEL révision du Réglement Local de Publicité]
mis en ligne le 18 septembre 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
[Entrée en vigueur du PLU3 - approbation de la révision générale du PLU - renouvellement du droit de préemption]
mis en ligne le 13 septembre 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
[Dossier d'informations - modification sur une antenne Orange]
mis en ligne le 21 août 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
[Bulletin sanitaire de l'ARS concernant l'eau destinée à la consommation humaine]
mis en ligne le 12 août 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
[Reconnaissance était de catastrophe naturelle - 01/04/2022 > 30/09/2022]
mis en ligne le 03 aôut 2024
la commune de Bauvin est reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 01/04/2022 au 30/09/2022
Il est à signaler aux propriétaires sinistrés qu’ils disposent d’un délai de 30 jours à compter du lendemain de la publication de l’arrêté (week-end et jours fériés compris) pour se rapprocher de leur compagnie d’assurances afin de bénéficier du régime d’indemnisation.
[Avis de Révision de listes électorales - élection des membres de la chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-De-Calais]
mis en ligne le 25 juillet 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
[Bulletin sanitaire de l'ARS concernant l'eau destinée à la consommation humaine]
mis en ligne le 25 juillet 2024
A télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous
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