Information de la MEL -Recueil des actes administratifs (réglementaires et individuels) n° 04/22 (séance du Bureau du 08 avril 2022)
Information de la MEL -Recueil des actes administratifs (réglementaires et individuels) n° 02/22 (séance du Bureau du 25 février 2022)
Information de la MEL -Recueil des actes administratifs (réglementaires et individuels) n°01/22 (séance du Bureau du 28 janvier 2022)
Information de la MEL -Recueil des actes administratifs (réglementaires et individuels) n° 13/21 (séance du Bureau du 17 décembre 2021)
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs (réglementaires et individuels) n°05/21 (séance du conseil du 17 décembre 2021)
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n° 12/21 (séance du Bureau du 26 novembre 2021)
Dans le cadre de la révision de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal, la MEL engage des investigations de terrain pour confirmer ou infirmer la présence de zones humides sur votre commune.
Pour confirmer ou infirmer la présence d'une zone humide avérée au sens du Code de l'Environnement, ainsi que son périmètre exact, la MEL va assurer la prestation de détermination par un bureau d'études spécialisé qui, au regard, soit d'une flore typique ou d'un sol typique de ces milieux, conclura de la présence avérée ou non d'une zone humide.
Le prestataire de la Métropole assurera une investigation par des prélèvements de terre via un carottage léger sur les parcelles qui seront bien évidemment rebouchées (intervention d'un technicien à pied, sans machine). Cette analyse sera complétée en fonction de l'avancement de la saison hivernale par une inspection visuelle de la végétation présente sur site.
Plan local d'urbanisme - Investifation des zones humides
Avis d'enquête publique - Modification des plans locaux d'urbanisme de la Métropole Européenne de Lille
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n° 08/21 (séance du Bureau du 9 juillet 2021)
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n° 07/21 (séance du Bureau du 28 juin 2021)
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n° 06/21 (séance du Bureau du 4 juin 2021)
N° 20 C 0405 : PLU95
Révision générale - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
CONCERTATION PREALABLE - REVISION GENERALE DES PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n° 05/21 (séance du Bureau du 23 avril 2021)
Information de la MEL - Recueil des actes administratifs et réglementaires n°03/2 I (séance du Bureau du 19 mars 2021)
N° 20 C 0408: PLUs
Modifications - Ajustements règlementaires et corrections diverses.
N° 20 C 0407: PLU
Modification simplifiée - Modalités d'information, de consultation et de mise à disposition du public des projets de modification
N° 20 C 0406 : PLU
Modification - Poursuite des engagements pris lors des dernières révisions et accompagnement des territoires
Délibérations du Conseil Metropolitain permettant d'engager des procédures de modification du PLU
N° 20 C 0405 : PLU95
Révision générale - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
N° 20 C 0404 : PLU95
Révision générale - Modalités de collaboration entre la MEL et ses communes
Délibérations du Conseil Metropolitain concernant la révision générale du PLU Intercommunal couvrant les 95 communes de la MEL (PLU95)
Ilevia : Transport sur réservation (cliquez sur l'image pour agrandir)
Information
ILEVIA - Les transports de la MEL